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Dernière mise à jour : 20/02/2026

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1. Informations légales

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Anne Emptas – Joaillerie
Entreprise individuelle
France
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2. Accès au site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.

L’éditeur s’efforce d’assurer une disponibilité continue du Site, mais ne saurait être tenu responsable :

• d’interruptions temporaires

• de dysfonctionnements techniques

• d’opérations de maintenance

• d’événements indépendants de sa volonté

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3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le Site (textes, photographies, créations, dessins, logos, éléments graphiques, vidéos, design) est la propriété exclusive d’Anne Emptas, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

Les créations joaillières présentées sur le Site sont protégées au titre du droit d’auteur et du droit des dessins et modèles.

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4. Produits et informations

Les informations relatives aux bijoux (descriptions, photographies, caractéristiques) sont fournies avec le plus grand soin.

Les photographies ne sont pas contractuelles : de légères variations peuvent exister, notamment en raison :

• des pierres naturelles, chaque pierre étant unique

• des variations d’écran

• du travail artisanal

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5. Commandes et responsabilité

Les conditions de vente, de livraison et de retour sont précisées dans les pages :

• Livraisons

• Retours & remboursements

• Conditions générales de vente

L’éditeur ne pourra être tenu responsable d’une mauvaise utilisation des produits achetés.

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6. Données personnelles

Les données personnelles collectées via le Site sont traitées conformément à la Politique de confidentialité.

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données conformément à la réglementation en vigueur.

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7. Liens externes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers.

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8. Modification des conditions

Anne Emptas se réserve le droit de modifier les présentes Conditions d’utilisation à tout moment.

La version applicable est celle en vigueur à la date de consultation du Site.

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9. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français.

En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.